Modalités et conditions

Politiques d'échanges ou retours

 

Comme chaque oeuvre est unique, personnalisée, signée, aucun retour ou échange ne pourra être effectué. Auun envoi en cotre remboursement ne sera accepté, quelle qu'en soit la raison.

Par coséquent, veuillez vous assurer que votre commande est exacte et correspond bien à ce que vous voulez AVANT de nous la transmettre.

 

DROIT DE RÉTRACTATION

 

Vous avez le droit d'annuler ou rectifier toute commande passée dans les 72 heurs suivant l'envoi de celle-ci.

A l'intérieur de ce délai, Céline Maheu artiste peintre vous remboursera la totalité de votre commande selon le mode de paiement utilisé initialement. Au delà des 72 heures allouées, les commandes sont déjà envoyés par livraison et considérées comme étant définitives et non-remboursables.

Pour toute question concernant les commandes veuillez nous contacter a l'adresse info@celinemaheu.com

 

COMMANDE ERRONÉE

Dans le cas où les oeuvres reçues ne seraient pas conformes à la commande initiale, Céline Maheu artiste peintre effectuera l'échange de l'oeuvre, par une autre oeuvre d'un montant équivalent disponible.

 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

 

Chaque achat sur le site est régi par les conditions générales. En passant votre commande, vous confirmez avoir pris connaissance des dites conditions et en accepter l'ensemble sans réserves. En accédant au site, vous vous engagez à respecter les présentes conditions.

 

UTILISATION DU SITE

 

Pour utiliser le site, vous garantissez que les informationms que vous fournissez vous-même sont exactes et véridiques.

Nous nous réservons le droit de refuser de traiter n'importe quelle commande sous suspicion de fraude.

Le site est disponible en langue française, pour obtenir copie des conditions en anglais veuillez nous contacter à l'adresse courriel suivante; info@celinemaheu.com

 

PRODUITS OFFERTS

 

Les oeuvres vendues par Céline Maheu artiste peintre sont livrées avec un certificat d'authenticité en français, signé par l'artiste.

Les prix indiqués sont tous en DOLLARS CANADIENS et NON-TAXABLES, des frais d'expédition s'y ajoutent pour la livraison à votre domicile et sont à votre charge.

Pour les commandes expédiés en dehors du Canada, des droits de douane ou autres taxes locales pourraient s'appliquer. Céline Maheu artiste peintre ne se porte pas responsable de ces frais, ils sont donc à votre entière charge.

Céline Maheu artiste peintre se réserve le droit de modifier ses prix de vente à tout moment, de retirer une oeuvre de sa galerie ou d'en remplacer. Les produits vous sont facturés au prix affiché au moment du passage de votre commande.

Toutes les oeuvres demeurent la propriété de Céline Maheu artiste peintre jusqu'à réception du paiement complet au prix affiché.

 

POUR ACHETER

 

- Consultez la fiche du produit. Vous devez cliquer sur le bouton "ajouter au panier" pour ajouter cet article à votre commande.

- Menu panier: vous donne le contrôle sur le contenu de votre commande.

- Compte client: vous donne accès à vos informations personnelles.

- Calcul des frais de livraison. Sur cet écran le site calcule pour vous les frais de port applicables.

- Conclusion et paiement. Cet écran vous permet de vérifier les différents éléments constituant votre commande (articles, quantité, frais de livraison, prix total). Veuillez vous assurer que tout est selon vos désirs. Vous pouvez modifier votre commande en cas d'erreur.

- Vous devez ensuite confirmer en cochant la case prévue que vous avez lu, compris et que vous acceptez les conditions générales de vente et d'utilisation du site pour passer à l'étape finale. L'acceptation doit se faire pour chaque nouvelle commande.

- Vous réglez votre commande par le biais de Internet Desjardins.

- La vente est conclue lors de la confirmation du paiement.

- Vous recevrez une confirmation de votre commande par courrier électronique.

 

MODE DE PAIEMENT

 

Tous les paiements s'éffectuent via la plateforme sécurisée de Internet Desjardins.

Vos données bancaires ne sont pas communiquées à Céline Maheu artiste peintre d'aucune manière que ce soit. Les données bancaires sont cryptées (technologie SSL,Secure Socket Layer). Elles ne peuvent donc pas êtres interceptées.

 

PREUVE D'ACHAT

 

Les données enregistrées par le site constituent la preuve des commandes passées entre Céline Maheu artiste peintre et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement Internet Desjardins constituent la preuve des transactions financières.

 

TRAITEMENT DES COMMANDES

 

À l'exception des jours fériés, les commandes sont traitées le jour même. Dans les autres cas, les commandes sont traitées le jour ouvrable suivant.

L'ensemble de votre panier vous est expédié en une seule commande.

 

LIVRAISON

 

Céline Maheu artiste peintre effectue la livraison dans toutes les provinces canadiennes.La livraison se fera avec les services de Postes Canada, services prioritaires exigeant une signature du colis à la réception. Sur demande les frais d'assurance seront chargés en sus. Pour une livraison en dehors du pays veuillez prendre note que des frais de douanes ou autres taxes pourraient s'appliquer et sont à votre charge.

La livraison sera effectuée à l'adresse que vous avez indiquée en passant votre commande comme étant " l'adresse de livraison", cette adresse pouvant être différente de "l'adresse de facturation".

Pour des raisons logistiques, une fois la commande passée il est rarement possible de modifier l'adresse de livraison. Survenant le cas où vous constateriez avoir fait une erreur et souhaiteriez faire un changement, communiquez avec nous dans les plus brefs délais  et nous étidirons la faisabilité d'apporter une modification.

 

TRANSPORTEURS ET DÉLAIS

 

Céline Maheu artiste peintre se réserve le droit du choix du transporteur qui est évalué selon la qualité, la taille des articles commandés et la destination. Si votre commande comporte des articles de tailles différentes, c'est l'article le plus grand qui est pris en compte pour le calcul.

La livraison des produits sera effectuée à l'intérieur des délais mentionnés dans la page du produit, sauf en cas de force majeure. Le respect des délais de livraison étant dépendant du transporteur, aucune demande d'indemnisation, de quelque nature que ce soit, ne pourra être réclamée par le client.

Il est cependant possible pour le client, sur rendez-vous de venir chercher son colis directement à l'atelier de Céline Maheu artiste peintre. Atelier situé au 2535 Prospect Sherbrooke, Québec, Canada, J1J 4G3.

 

 

PROTECTIONS DES DONNÉES PERSONNELLES

 

En application de la loi, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification ou encore de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous faisant parvenir un courriel; info@celinemaheu.com

Vous pouvez également consulter et modifier vos données personnelles en tout temps dans votre compte client sur le site.

 

RESPONSABILITÉ ET GARANTIES

 

Céline Maheu artiste peintre s'efforcera au mieux de ses capacités de faire en sorte que l'information divulguée sur ce site soit exacte et la plus complète possible. Elle se réserve le droit de réviser et d'apporter des modifications à son contenu à tout moment et sans préavis.

Céline Maheu artiste peintre ne peut garantir l'entière exhaustivité des informations mises sur ce site et décline toute responsabilité pour cause de problème informatique, d'interruption temporaire, pour toute inexactitude, faute de frappe ou omission concernant l'ensemble des informations disponibles sur le site ou tout dommages résultant d'une intrusion frauduleuse par un tiers ayant entraîné une modification du site.

Nous ne pouvons êtres tenus responsables pour le mal-fonctionnement ou les dommages découlant de l'utilisation des sites externes affichés en liens.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Droits de l'oeuvre

 

Selon la loi, l'artiste/créateur reste titulaire de ses droits d'auteur sur toutes ses créations. Les droits de représentation et de reproduction des oeuvres présentes sur ce site appartiennent à leurs auteurs respectifs ainsi qu'à Céline Maheu artiste peintre. Vos droits sur l'oeuvre achetée sont limités à un usage privé et personnel, toute tentative de reproduction, de revente ou de vol pourrait entrainer des poursuites judiciaires. 

 

Droit de propriété intellectuelle

 

Tous les éléments visuels présents sur le site et le site en lui-même sont protégés par la loi sur le droit d'auteur. L'ensemble appartient à Céline Maheu artiste peintre.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, commercialisation, que ce soit de façon partielle ou intégrale par quelconque procédé/ou support sont interdites.

 

DROIT APPLICABLE

 

Les présentes conditions sont régies par la loi canadienne. Elles sont disponibles dans la langue de consultation. Dans l'hypothèse ou un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, l'utilisateur et Céline Maheu artiste peintre s'engagent à négocier une solution a l'amiable avant d'entamer quelconque procédure judiciaire. En cas de litige, seuls les tribunaux québécois seront compétents.

 

 

 

 

 

 

 

 


 

 

 


 


I